Déposée le 2 novembre 2001 par la société Bovin Qualité Bretagne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BOVIN QUALITE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-50 du 14 décembre 2001.
Le déposant est la société Bovin Qualité Bretagne domicilié(e) 15 Rue du Puits - 22250 - BROONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 175 541 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION Bovin Qualité Bretagne domicilié(e) 15 Rue du Puits, BP No 4 - 22250 - BROONS - France.
La marque BOVIN QUALITE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bovin Qualité Bretagne, Association - 15 Rue du Puits - 22250 - BROONS - France - SIREN 378175541
ASSOCIATION Bovin Qualité Bretagne - 15 Rue du Puits, BP No 4 - 22250 - BROONS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2011 n°2479911 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-14
Viande de veau Animaux vivants : veaux. Abattage et découpe de veau Toutes ces viandes étant des veaux élevés au lait entier sous label rouge
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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